Avez-vous besoin d’un permis

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Vous vous demandez peut-être quels sont les travaux résidentiels qui nécessitent un permis.  Voici quelques informations concernant les permis délivrés par la ville.  D’abord et avant tout, appelez la ville et décrivez-leur votre projet afin de vérifier si vous avez besoin d’un permis.

La plupart des travaux résidentiels tombent sous la catégorie de l’entretien.  La ville ne demande pas de permis pour l’entretien.   Prenons un exemple extrême d’entretien; vous avez un porche qui mène à votre porte d’entrée; il inclut des marches, un toit et une main courante.  Il s’est détérioré et vous projetez de le refaire à neuf tel qu’il est sans rien y changer.  Il s’agit d’un entretien et vous n’avez pas besoin d’un permis.  Supposons que vous en profitez pour en changer l’allure ou que vous modifiez la position des marches.  Vous  voudriez déplacer les marches du côté vers l’avant de l’entrée.  Ces modifications nécessitent un permis de la ville.  Vous devez soumettre des plans à la ville afin qu’elle puisse évaluer si vos changements respectent  les codes en bâtiments et les règlements municipaux.

Ces exemples  s’appliquent à la ville de Montréal, mais pas nécessairement à tous ses arrondissements.  Les arrondissements d’Outremont, Westmount, Mont-Royal, Vieux-Montréal et, à un degré moindre, Plateau Mont-Royal peuvent exiger un permis pour des travaux d’entretien.  Dans ces arrondissements changer les fenêtres peut nécessiter un permis.  J’ai pu constater qu’en faisant affaire  avec un fabricant reconnu, qui s’occupe aussi de l’installation, l’obtention d’un permis est rapide et n’exige à peu près pas de documentation.  De plus, dans ces arrondissements des  permis sont requis pour toute rénovation intérieure, même si on les considère comme de l’entretien.  Des règlements stricts régissent même le type de matériel utilisé pour la plomberie; par exemple, le fer forgé est la norme pour les tuyaux d’écoulement.

Les projets d’escaliers nécessitent presque systématiquement un permis.  Si vous soumettez des changements à un escalier, la ville voudra s’assurer que vos changements sont conformes avec le Code national du bâtiment (CCQ) et leurs amendements selon les secteurs.  Ceci s’applique aux escaliers intérieurs et extérieurs.  Construire un escalier sans respecter le Code peut être dans le pire des cas : dangereux, ou à tout le moins gênant.  C’est dans ces mesures que notre service tombe à point.

Vous devrez sûrement soumettre plus que des dessins pour obtenir un permis dans le cas de rénovations majeures.  Dans le cas d’une modification majeure  de votre façade, vous serez requis de faire évaluer le projet et  de le faire approuver devant un comité de quartier; toujours selon votre arrondissement.  Le CCU (Comité Consultatif d’Urbanisme) pourrait retarder vos projets de rénovations selon le calendrier de leurs réunions qui sont tenues à intervalles réguliers.  Si votre projet est refusé et des changements sont requis lors de la première réunion, vous devrez attendre, parfois jusqu’à 6 semaines, jusqu’à la prochaine réunion pour le resoumettre avec ses modifications.   Vérifiez l’horaire de votre CCU de quartier afin d’enligner vos plans avec celui-ci.

Si vous avez besoin d’un permis, appelle-nous; 514-839-3138